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3711 - BLANC ( maire )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1869
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne un certain SCHWALM (?). Signée par BLANC (?), maire de Cernay (?).
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2076 - STRIFFLING ( journalier )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1867
Type d'acte : Casier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Extrait du casier judiciaire concernant Jacques STRIFFLING, né à Wattwiller le 31 janvier 1848, fils de Joseph et de Marie-Anne KNIBIEHLE, célibataire faisant profession de journalier et demeurant à C Document en partie imprimé.
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2081 - BURR ( garde forestier )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Steinbach / Année : 1867
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Assignation à témoins concernant François Antoine BURR, garde forestier dmeurant à Steinbach aytn inculpé Sébastien DORUNTZ, de Steinbach. Assignation effectuée par François Antoine KARM, huissier à Belfort demeurant à Cernay. Document en partie imprimé.
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2082 - STRIFFLING ( journalier )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1867
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Assignation à témoins concernant Ignace STRIFFLING, gé de 19 ans, journalier, et Joseph BRAND, gé de 25 ans, domestique, tous deux de Cernay, à propos de Joseph BILGER. Document en partie imprimé.
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585 - STUTZ ( cultivateur )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Uffholtz / Année : 1867
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Assignation par Fr.Antoine KARM huisser à Cernay, de : 1) M.Anne MEYER 44 ans, marchande de pain, vve SURKOPF. 2) André STUTZ 55 ans, cultivateur à Uffholtz. Dans l'affaire de couips portés à Adam KIBLER contre Erasme BURGER.
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10543 - JUNG ( journalier )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Bollwiller / Année : 1865
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Ordonnance du Juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort. Renvoi devant le tribunal correctionnel de Charles JUNG, 36 ans, journalier né à Bollwiller, inculpé de tentative de viol sur Emilie FRANCHEBOIS, sur le chemin de Steinbach à Cernay.
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10534 - JUNG ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1865
Type d'acte : Citation à témoin - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Assignation des témoins appeler à déposer dans l'affaire de tentative de viol dont est inculpé Charles JUNG : Emilie FRANGEBOIS de Charles, 14 ans - François FRANGEBOIS de Charles, 7 ans - Charles FRANGEBOIS, journalier - Georges EBERARD, cultivateur - Jacques IMELÉ, 45 ans, vigneron - Nicolas SCHAUFFMANN, 62 ans, journalier - demeurant tous à Cernay.
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10582 - WACKER ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1865
Type d'acte : Mandat de dépôt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Mandat de dépôt délivré par Marie Sébastien FOURNIER, juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, pour Joseph WACKER, 12 ans, né et domicilié à Cernay, prévenu d'attentat à la pudeur.
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325 - WACKER ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1865
Type d'acte : Arrestation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Arrestation par les gendarmes à Cheval de cernay Jean PHILIPPE et Philippe BRAUN, de Joseph WACKER, 12 ans, né et demeurant à Cernay. Il habite chez son père Pierre WAKCER ouvrier de fabrique à Cernay. Signalement de l'inculpé.
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319 - WACKER ( ouvrier )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1865
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Assignation de Pierre WACKER comme responsable de son fils Joseph WACKER prévenu d'attentat à la pudeur.
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10535 - JUNG ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1865
Type d'acte : Citation à témoin - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Assignation de Jacques THIERRY, sacristain de Cernay, appelé à déposé au sujet de la tentative de viol dont est inculpé Charles JUNG.
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10595 - LIENHARD ( cordier )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Nambsheim / Année : 1865
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Tribunal de 1ère instance de Belfort. Interrogatoire d'Etienne LIENHARD, 58 ans, cordier à Cernay, né à Nambsheim, fils de Jean et de Marie Anne FOLNAPT, inculpé d'avoir rompu son ban de surveillance.
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10620 - JUNG ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1865
Type d'acte : Citation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Tribunal de 1ère instance de Belfort. Citation délivrée à Charles JUNG, accusé d'outrage public à la pudeur, et à Emilie FRANCHEBOIS, 14 ans, de Cernay, témoin.
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10627 - JUNG ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Bollwiller / Année : 1865
Type d'acte : Citation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Tribunal de 1ère instance de Belfort. Citation délivrée à Charles JUNG, ° 4.11.1838 à Bollwiller, fils de Joseph et de Marie Anne KIMPFLING (?), journalier à Cernay, détenu pour avoir commis un outrage public à la pudeur près de Cernay.
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10561 - THIERRY ( sacristain )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1865
Type d'acte : Déposition - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Déposition de Jacques THIERRY, 35 ans, sacristain demeurant à Cernay, au sujet de la prévention de tentative de viol imputée à Charles JUNG de Thann.
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590 - IGERT ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1865
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Citation à témoin d'Antoinette Françoise IGERT à Cernay et Ignace BRIGLEN journalier à Cernay.
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295 - WACKER ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1865
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
P.V. attentat à la pudeur à l'encontre de Joseph WACKER âgé de 12 ans, de Cernay fils de Pierre WACKER ouvrier de fabrique à Cernay. Audition de M.Amélie MULLER fille de Gaspard MULLER 54 ans graveur à Cernay.
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23329 - BRUNCK ( Juge )
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Localisation : Belfort / Année : 1865
Type d'acte : Cédule à témoins - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Thierry JACQUES (ou Jacques THIERRY ?), sacristain à Cernay. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.
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10633 - WACKER ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1865
Type d'acte : Fiche de renseignements - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Fiche de renseignements sur Joseph WACKER, ° 29.12.1853 à Cernay, prévenu d'attentat à la pudeur, et sur sa famille. Dressée par le commissaire de police de Cernay.
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10586 - KAUFFLING ( tisseuse )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Rimbach-Zell / Année : 1863
Type d'acte : Mandat de dépôt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Mandat de dépôt délivré par Ferdinand DOLLINGER, juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, pour Joséphine KAUFFLING, 19 ans, tisseuse née à Rimbach-Zell, demeurant à Cernay, prévenue de vol.
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1429 - OBER ( march de cendre )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Thann / Année : 1863
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Il est question d'un procès verbal pour rébellion envers des agents de police avec jet de pierres. Lettre du commissaire de police BLANC, de Thann, au Procureur Impérial à propos d'Antoine OBER(T), âgé de 19 ans, fils de Joseph et de Catherine, né à Cernay, habitant Thann (26 février 1863).
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2117 - HUGENSCHMIDT ( boulanger )
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Localisation : D - ? - Bamlach / Année : 1862
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concernant Antoine HUGENSCHMIDT, né à Bamlach, Pays de Bade, boulanger domicilié à Cernay. Relevé des bulletins individuels de condamnation accompagné d'une lettre du Ministère de la Justice de Paris.
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3921 - HUGENSCHMIDT ( boulanger )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Cernay / Année : 1862
Type d'acte : Ordre - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Ordre de conduite concernant Antoine HUGENSCHMIDT, 22 ans, garçon boulanger originaire de Bambach (Bade). Taille 1m.68, cheveux bruns, front haut, yeux gris, nez gros, bouche moyenne, menton et visage ovales. Document en partie imprimé.
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2874 - BARTHELEN ( ? )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1861
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Bernard BARTHELEN, né à Cernay le 15 mai 1835, de Joseph BARTHELEN, marié. Document en partie imprimé.
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2909 - WANTZ ( garde champêtre )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1860
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Thiébaut WANTZ, garde champêtre à Cernay, ainsi que Emmanuel FELIX, propriétaire à Cernay, et Marc GRANDFORT, journalier, aussi à Cernay. Document en partie imprimé.
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23107 - JUNY ( ? )
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Localisation : Cernay / Année : 1859
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Thiebaud JUNY (?), né le 15 août 1839 à Cernay, fils de Thiebaud JUNY et de Elisabeth ENGEL (?) Casier vierge.
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10539 - JUNG ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1859
Type d'acte : Délégation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Délégation du Juge de Paix du canton de Thann à l'effet d'entendre les témoignages de Thiébaud JUNG, 58 ans, journalier à Thann, et André STUCKER, journalier à Roderen - au sujet de l'affaire de coups sur ascendants dont est inculpé Thiébaud JUNG, fils de Cernay.
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1639 - ROBELIN ( gendarme )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1859
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Fait par François Antoine KARM, huissier demaurant à Cernay. Assignation de Jacques ROBELIN, gendarme à Cernay.
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23071 - SCHIDLY ( Boulanger )
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Localisation : Falkwiller / Année : 1859
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Jean SCHIDLY, né à Falkwiller le 7 avril 1824, fils de Jean SCHIDLY et de Thérèse ..?.., Domicilié à Cernay, boulanger. Casier vierge.
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2105 - BEURET ( ouvrière )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Wittelsheim / Année : 1859
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concernant Catherine BEURET, femme SCHNEIDER, ouvrière de fabrique demaurant à Wittelsheim, et Joséphine KAENPFLING (?), ouvrière de fabrique demeurant à Cernay. Document en partie imrpimé.
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10589 - FRITSCH ( journalier )
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Localisation : F - Bas-Rhin - Seltz / Année : 1858
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Tribunal de 1ère instance de Belfort. Interrogatoire de Pierre Luc FRITSCH, 26 ans, journalier, célibataire, né à Seltz, sans domicile fixe, fils de Luc et d'Elisabeth ROHR. Il a quitté Erstein pour Cernay.
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10644 - KAYSER ( meunier )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Staffelfelden / Année : 1858
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Jean PHILIPPE et Gabriel LANG, gendarmes à cheval à Cernay, constatant l'arrestation de Jean BIECKER, 33 ans, natif de Bourgheim (Bas-Rhin), et Joseph GRUNENWALD, 22 ans, natif de 'Fostheim' (Bas-Rhin) (= Forstheim ?), tous deux garçons meuniers et repris de justice. Ils sont accusés d'avoir 'commis un désordre complet' autour du moulin de Philippe KAYSER, meunier à Staffelfelden. Témoin : Ferdinand MARTZ, garçon meunier en service chez ledit KAYSER. Au verso, signalement des deux prévenus.
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22955 - BÖGLIN ( Huissier )
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Localisation : Cernay / Année : 1856
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Établie par Joseph BÖGLIN, huissier à Belfort demeurant à Cernay, pour Jacques HUMMEL et Joseph STEIGER, agents de police demeurant à Cernay, concernant Joseph THRO (ou UHRS ?) dudit lieu.
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1578 - ALSAMER ( cordonnier )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1856
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite Sophie RAPP, servante d'ALSAMER (ou ALSASSER ou ULSAMER ?), ainsi que Margueritte ALSAMER et Catherine TAUGLER, de Cernay. Citation à prévenus concernant Catherine HUEBER, veuve de feu Joseph DANGEL, ouvrier de fabrique à Cernay de son vivant, et Pierre Georges ALSAMER, cordonnier à Cernay.
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22956 - FLACKER ( Agent de police )
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Localisation : Cernay / Année : 1855
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre signée par le maire d'Uffholtz concernant le sieur FLACKER (ou FLAECKER ?), agent de police, ainsi que le nommé Sebastien REBER. On cite d'autres noms.
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22961 - SUR ( Ouvrière )
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Localisation : Cernay / Année : 1855
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean KNELLWOLFF, commissaire de police, Joséphine SUR, ouvrière de fabrique, et Joseph SUR, cultivateur, tous de Cernay.
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3738 - SANAUER ( journalière )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1854
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne, entre autres, Agathe SANAUER (?), veuve, journalière, demeurant à Cernay. Document avec d'autres noms.
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10677 - KOLB ( domestique )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Willer / Année : 1853
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Thiébaut PFLIEGER, gendarme à Lachapelle-sous-Rougemont, constatant l'arrestation d'Anne Marie KOLB, fille de Morand, domestique, 23 ans, née et domiciliée à Willer, canton d'Altkirch, prévenue de vagabondage et de mendicité. Elle aurait travaillé en dernier lieu chez un nommé RICKLIN à Cernay. Signalement de la prévenue.
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10650 - GEIGER ( boulanger )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Burnhaupt-le-Haut / Année : 1852
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Jean IGERT et Jacques PETITDEMENGE, gendarmes à Cernay, constatant la saisie de 4 miches de pain blanc appartenant à Joseph GEIGER, boulanger et marchand de farine de Burnhaupt-le-Haut, dont le poids était inférieur à la réglementation.
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6610 - STROHMEYER ( propriétaire )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Burnhaupt-le-Bas / Année : 1851
Type d'acte : Production - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Dans l'ordre ouvert sur Madelaine STROHMEYER, propriétaire, veuve de Jean KUENEMANN, fils de François KUENEMANN, cultivateur à Burnhaupt-le-Bas. On nomme maître BARDY, juge commissaire, maître SCHMITT, avoué, les frères BLOCH, négociants à Cernay, et autres. Voir doc. 6595 et 6611.
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2075 - WEILL ( propriétaire )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Bollwiller / Année : 1850
Type d'acte : Document judiciair - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Fait à la requête de Jacques WEILL, propriétaire à Bollwiller. On cite Adèle KATZ, veuve de Baruch LEVY, propriétaire à Cernay, Aron BRUNSCHWEG, négociant à Uffholtz, Ignace HURTH, tourneur à Paris, Jean Erasme HEUCHEL, maire et propriétaire à Uffholtz, Benoit LE
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1456 - WILLEMANN ( cultivateur )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Aspach-le-Bas / Année : 1850
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Au profit de : Odile KATZ, veuve de Baruch LEVY, propriétaire à Cernay, Aaron BRUNSCHWIG, négociant à Uffholz, Ignace HURTH, tourneur à Paris, Abraham VURMSER, propriétaire à Bollwiller, Jean-Erasme H Etat de toutes les inscriptions subsistantes au bureau des hypothèques de Belfort contre Thiebaut WILLEMANN, journalier cultivateur, et Marie-Rose CALAME, son épouse, demeurant à Aspach-le-Bas (2 janv
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1599 - BISCHOFF-KESTNER ( rentier )
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Localisation : CH - Bâle - Bâle / Année : 1850
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Devant maître HABIG, notaire de Cernay, ont comparu à Aspach-le-Bas, Jean KUNEMANN, fils de Jean, cultivateur, Madeleine STROHMEYER, veuve de Jean KUNEMANN, père, propriétaire, tous trois de BurnhaupOn cite Isaïe BLOCH, propriétaire à Pfastadt, et monsieur MERIAN. HABIG avec umlaut sur le a. Document avec tampon. Voir doc. 1105 et 1177.
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3480 - DIETRICH ( tisserand )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Aspach-le-Bas / Année : 1848
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Joseph DIETRICH, tisserand à Aspach-le-Bas (?), et Benoist LEVY (?), commerçant à Cernay.
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3904 - SICK BORNEQUE ( marchand )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Thann / Année : 1848
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre les sieurs FEIS LEVY, propriétaires à Uffholtz, Xavier MIESCHE, huissier à Thann, et les frères LEVY, propriétaires à Soultz, ayant SCHMITT pour avoué, contre SICK BORNEQUE, marchand de fer à Thann, ayant LAPOSTOLET pour avoué. Contre Madeleine STROHMEYER, veuve de Jean KUENEMANN, fils de François Joseph KUENEMANN, les deux cultivateurs à Burnhaupt-le-Bas ; contre Samuel MERIAN MERIAN, rentier à Bâle, et contre les frères BLOCH, négociants à Cernay. On cite d'autres noms.
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3509 - BLOCH ( négociant )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1847
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
A la requête des frères BLOCH, négociants à Cernay, Mathias SCHAFFHAUSEN, huiisier à Belfort, a signifié un jugement contradictoire à Joseph STEMELEN, maire et propriétaire à Burnhaupt-le-Haut, Jean KUNEMANN, fils, propriétaire à Burnhaupt-le-Bas
ainsi qu'à Ignace STEMELEN, cultivateur à Burnhaupt-le-Haut, et à Madelaine STROHMEYER, veuve de Jean KUNEMANN, père, propriétaire à Burnhaupt-le-Bas, etc.
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6595 - KUENEMANN ( propriétaire )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Burnhaupt-le-Haut / Année : 1847
Type d'acte : Dû - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Jean KUENEMANN, de Burnhaupt-le-Haut (?). On cite les lieux de Besançon, Cernay et Mulhouse. On nomme Ignace STEINBAUM (ou STEINELEN ?), SCHLUMBERGER, BLOCH frères, et autres. Voir doc. 6610.
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6627 - KATZ ( marchand )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1847
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Salomon KATZ, fils de Mathias, marchand d'étoffes à Cernay, et François Joseph KUENEMANN, propriétaire, et autres. On cite d'autres noms.
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3555 - SCHIFFER ( policier )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1846
Type d'acte : Citation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite SCHIFFER, sergent de police à Cernay. On cite d'autres noms.
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3556 - ETGLER ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1846
Type d'acte : Citation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Dans l'affaire Joséphine ETGLER (ou ELTZER), de Cernay. Voir doc. 3555.
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3702 - DIETRICH ( journalier )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Aspach-le-Bas / Année : 1845
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Au profit de Benoit LEVY, propriétaire à Cernay, contre Joseph DIETRICH, fils de Vincent, journalier à Aspach-le-Bas. Document avec le cachet de SCHAFFHAUSER, huissier à Cernay.
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6598 - LEVY ( propriétaire )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1845
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Benoit LEVY, propriétaire à Cernay, et Joseph DIETRICH, fils de Vincent, journalier à Aspach-le-Bas. On nomme maître SCHAFFHAUSER, huissier à Cernay (?), maître JUGOLD (ou INGOLD ?), notaire à Cernay, ainsi que Ignace HERISE (ou HERIZE ?), BOELLINGER, greffier, et autres.
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1179 - WINTENBERG ( boulanger )
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Localisation : F - Bas-Rhin - Steinbourg / Année : 1835
Type d'acte : Colocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Voir doc. 1170 Concerne Jean WINTENBERG, boulanger à Steinbourg, et Jean-Baptiste MUHLHEIM, boucher à Cernay
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1170 - MUHLHEIM ( boucher )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1834
Type d'acte : Privilèges - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Monsieur ANTONN de Belfort est créancier privilégier de Jean-Baptiste MUHLHEIM
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3821 - WINTENBERG ( boulanger )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Steinbach / Année : 1834
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
De Jean WINTENBERG, boulanger à Steinbach par son avoué Jean Didier FALCK, huissier demeurant à Cernay. On cite d'autres noms.
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3864 - FALCK ( huissier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Cernay / Année : 1833
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
De Jean WINTENBERG, boulanger à Steinbach, Jean Didier FALCK, huissier demaurant à Cernay, a donné signification à Jean-Baptiste GUITTAND, propriétaire à Bellemagny, Pierre Léger MARTIN, fabricant de chandelles à Guebwiller, etc. Dont aussi Pierre ZALY, marchand de faïences à Soultz, Ignace WEIL, marchand de bétail à Soultz, Simon KAHN, usurier à Soultz, Gabrile BLOCH, marchand à Soultz, etc. On cite plusieurs autres noms, professions et lieux.
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1243 - MARTIN ( boulanger )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1833
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Subrogation d'Appolinaire MARTIN aux droits de Guibaud RAUESTEIN de Wattwiller, Ignace BOXLER de Niedermorschwihr, et de Jean-Baptiste GRISIS de La Chapelle-sous-Rougemont
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1468 - RICKLIN ( aubergiste )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1833
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
La ville de Cernay est créancière de RICKLIN. Production dans l'ordre ouvert de Jean Baptiste RICKLIN, aubergiste demaurant à Cernay (13 décembre 1833).
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1454 - GRUNEISEN ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Aspach-le-Bas / Année : 1830
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Faite à Cernay par maître GRAFF. A propos d'une vente concernant Michel GRUNEISEN d'Aspach-le-Bas (4 décembre 1830).
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6625 - GRUNEISEN ( marchand )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Aspach-le-Bas / Année : 1830
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Au profit de Jacques HUG, aubergiste, contre Michel GRUNEISEN, marchand, d'Aspach-le-Bas. Concerne aussi Catherine BRAUN, femme de Michel GRUNEISEN, ainsi que Alexis-Maximilien YCARD, percepteur à Cernay, maître GRAFF, notaire à Cernay, et plusieurs autres cités.
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2806 - BLOCH ( négociant )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1829
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Etat des inscriptions hypothécaires concernant Salomon BLOCH, négociant à Cernay. Document avec plusieurs noms.
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3793 - FISCHER ( cabaretier )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1829
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
De Jean FISCHER, cabaretier à Cernay, contre Jean-Baptiste RICKLIN, aubergiste à Cernay, pour une créance. Document avec plusieurs autres noms et affaires.
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3854 - BLOCH ( marchand )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Cernay / Année : 1829
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Au profit de Lazare BLOCH, marchand colporteur, et Gouthia BLOCH, sans profession, tous deux de Cernay, fils de Salomon BLOCH, marchand de bétail à Cernay. On cite aussi leur sur, mineure, Reine BLOCH.
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171 - GRIENEISEN ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Aspach-le-Bas / Année : 1828
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Faillite de Michel GRIENEISEN. Mémoire des frais dus au sieur Aloyse TESTU greffier de la justice de Paix à Cernay.
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227 - SCHEFFER ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1828
Type d'acte : Correspondance - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Con cerne une assignation à la requête de M.Anne SCHEFFER pour des biens à Aspach
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1527 - GRUNEISEN ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Aspach-le-Bas / Année : 1828
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite aussi Michel GRUNEISEN d'Aspach-le-Bas, Auguste ANTONIN, avoué à Belfort, Weissenburger huissier à Cernay. Avec tampons et filigrane. Voir doc. 1443 et 1450. Concerne Marie Anne GRUNEISEN, sans profession, demeurant à Aspach-le-Bas (19 décembre 1828).
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300 - BLOCH ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Herrlisheim / Année : 1825
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al
Vente de vin par Nathaly BLOCH et Salomon BLOCH. Letter adressée à l'huissier de Cernay.
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23337 - BAUMER ( Propriétaire )
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Localisation : Cernay / Année : 1820
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Al
Lettre en allemand (ou en alsacien ?) signée Pierre Joseph BAUMER (?), de Cernay, écrite à Roppe. Une partie en français.
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10079 - BANMEYER ( propriétaire )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1806
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Adjudication de divers biens immeubles appartenant aux héritiers d'Antoine BANMEYER (+), propriétaire à Guebwiller. Effectuée à la requête des héritiers : François HAUGER, huissier à Landser, et de Marie Anne BANMEYER, son épouse - Ursule BANMEYER de Cernay, veuve d'Augustin MARMOT, receveur de l'Enregistrement au bureau de Strasbourg - Joseph Antoine BANMEYER, greffier de la justice de paix à Guebwiller - François Antoine Thiébaut BANMEYER, receveur de l'Enregistrement à Truchtersheim, ancien propriétaire à Obernai - Jean Baptiste BANMEYER, huissier à Cologne
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10062 - ÖHELINGER ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Saint-Amarin / Année : 1793
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Al
Cession d'un pré sis in der Steinmatten, ban de Mitzach, par Antoine ÖHELINGER et son épouse Elisabeth CHRISTEN de Vogelbach, à François Joseph MEISTER de Guebwiller. Passé devant le notaire de Cernay.
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5054 - LATOUCHE (de) ( capitaine )
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Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1783
Type d'acte : Accord - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Accord passé devant notaire entre Marie Anne Etienne chevalier de LATOUCHE, majeur de Strasbourg, assisté de Michel RIVAGE commis greffier de la monnaie à Strasbourg, et Henri Louis Joseph Xavier de LATOUCHE, capitaine à la suite du régiment d'Alsace, demeurant ordinairement à Cernay, se trouvant actuellement à Strasbourg. Affaire de famille concernant la succession maternelle de ces deux frères.
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10474 - DELATOUCHE ( chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Heimsbrunn / Année : 1771
Type d'acte : Terrier - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Bon / Langue : Al
Renouvellement du terrier des rentes et revenus que Henri Frédéric DELATOUCHE, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, seigneur de Villecomte et autres lieux, coseigneur de Cernay, perçoit à Heimsbrunn. Sont cités Catherine BITSCH, Pierre GNÄGY, Jacques FISCHER, Gaspard WELTERLIN, Gaspard RUST, Thiébaud STROHMEYER maire, Vincent WELTERLIN, Vincent BITSCH curé, Pierre WELTERLIN, Boniface GRIENEISEN, Pierre BITSCH de Burnhaupt-le-Bas, Jean SYFFERT, Jean Pierre KRAFFT, Pierre RIMMELEN, Thiébaud SCHMERBER, Joseph HINDERER de Reiningue, Pierre JUNCKER, Thiébaud BITSCHENET, Nicolas SIFFERT, Valentin KORB, Jean ERNY, Jean HOFFMANN, Georges BRUNTZ de Raedersheim, Jean WEEKIND, Jean HARNIST de Morschwiller-le-Bas, Thiébaud DIEDRICH, etc.
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10014 - ? ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1732
Type d'acte : Comptes - Pap - A4+ - 21 pages / Etat : Moy / Langue : Al
Revenus de l'établissement religieux d'Engelporten de Guebwiller, provenant de l'exploitation de vignes, prés et champs ainsi que tous les autres revenus en vin, céréales, argent, chapons, poules et huile. Les biens de l'abbaye sont situés à Guebwiller, Bergholtz, Soultz, Gundolsheim, Orschwihr, Soultzmatt, Cernay, Uffholtz, Wattwiller, Westhalten, Buhl, Issenheim, Blodelsheim, Bantzenheim, Friesen, Hirtzfelden, Dietwiller, Niederentzen, Ensisheim, Battenheim, Baldersheim, Illzach, Munwiller, Merxheim, Meyenheim, Morschwiller, Burnhaupt-le-Bas, Pfastatt, Réguisheim, Ruelisheim, Reiningue, Sausheim, Feldkirch, Ungersheim... Nombreux tenanciers, preneurs et débiteurs cités. Document postérieur à 1732.
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2133 - MINERY ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 0
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne André MINERY (?), né le 4 mars 1818 à Cernay. Document en partie imprimé.
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1175 - TREFFORT ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Cernay / Année : 0
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Il y a la signature d'un certain TREFFORT ? Lettre concernant une vente sans guère de précisions
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23070 - HEIT ( ? )
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Localisation : Cernay / Année : ?
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant François Antoine HEIT (ou HEIS ?), né le 2 mai 1837 à Cernay (?), fils de Ignace HEIT et de Marie Anne GEBHARD. Casier vierge.
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23090 - BERNARD ( ? )
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Localisation : Cernay / Année : ?
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Charles BERNARD né le 23 avril 1837 à Cernay, fils d'Antoine BERNARD et de Madelaine HUEZ (ou HUON ?). Casier vierge.
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6635 - MURER ( cultivateur )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Burnhaupt-le-Bas / Année : ?
Type d'acte : Enchères - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne la veuve de Joseph HUGARD, ainsi que Joseph SILBERMANN, boulanger, Jean MURER, cultivateur, Jean-Thiébaut KUENEMANN, François Joseph BOERLEN, menuisier, tous de Burnhaupt-le-Bas. On nomme Jean SENTER, Catherine MURER, de Thiébaut, ainsi que Paul BERNHEIM, marchand de bétail à Cernay, Augustin BITSCH, de Guillaume, la veuve Martin HIRTH, Salomon LEVY, propriétaire à Soultz, Jacques BERNHEIM, et maître MENY. Voir doc. 6634.
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10548 - MINERY ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : ?
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Inventaire des pièces versées au dossier d'André MINERY de Cernay, prévenu de tromperie sur la quantité.
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