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40390 - JOUFFROY-D'ABBANS ( Propriétaire )
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Localisation : Buxy / Année : 1917
Type d'acte : opératio de comptes,liquidations et partages - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Opération de comptes, de liquidations, et de partages des biens et valeurs dépendant des successions de Frédérique-Claude-Lucie-Lionel vicomte de JOUFFROY D'ABBANS, et de Anne-Marguerite BURIGNOT DE VARENNE, son épouse, tous deux décédés à Buxy. Acte dressé par Me Léon GRILLOT, notaire à Chalon-sur-Saône. Document qui à l'origine était relié par coutures. Autres noms cités: PERCHE; DESFOURS; FRÉMINVILLE; REMOND; DELAPOIX. Tampon du timbre. Tampon du notaire PERCHE, et signature du notaire GRILLOT.
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45228 - MEUNIER ( sans profession )
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Localisation : Saint-Germain-lès-Buxy / Année : 1889
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Pierre MEUNIER, sans profession demeurant à Saint-Germain-lès-Buxy. Autres noms cités : BORTHAULT; PERRUSSON; ROUSSEAU; TISSIER; CHAUVIGNY; DAVID. Tampon du timbre.
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39358 - BONNAMOUR ( Agent voyeur )
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Localisation : Buxy / Année : 1883
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation pour prêt. Par Claude BONNAMOUR, agent voyeur en retraite, propriétaire demeurent à Buxy. Pour sa créancière, Barbe CHAMPION, veuve de Charles CHANU, rentière demeurant à Chalon-sur-Saône. Mention de l'inscription d'hypothèque au bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Tampon du timbre. Un timbre de quittance de 10 cts, collé seconde page. Tampon encre du bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Acte dressé par Me DEVOUCOUX, et son collègue, notaires à Chalon-sur-Saône.
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39352 - CAVARD ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1879
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation. Convention de remboursement par les comparant solidaires. 1°) Jean CAVARD, propriétaire-cultivateur, époux de Jeanne Constance GUILARD, demeurant à Farges-lès-Salon-sur-Saône. 2°) Claude CHAUX, facteur des postes, demeurant à Mâcon et résidant à Buxy, époux de Marguerite BON. Pour le créancier, Antoine THENILLET, maître d'hôtel, demeurant à Chalon-sur-Saône. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GANTEY, et son collègue, notaires à Chalon-sur-Saône. Tampon à sec du notaire. Timbre de quittance. Voir document n°39353.
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40321 - VACHEROT ( clerc d'avoué )
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Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1869
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes de Michel-Henry de THÉSUT, propriétaire demeurant à Morogère, canton de Buxy, au profit de feu François-Nicolas VACHEROT, en son vivant huissier et de Nicolas-Jules VACHEROT, le fils de ce dernier, célibataire, clerc d'avoué, demeurant Chalon-sur-Sâone. Acte dressé par Me Émile SOUCELYER, notaire Chalon-sur-Sâone. Autres noms cités: BERNOUX; BERNARD; THANAY; GUICHARD. Tampon du timbre. Timbre fiscal bleu de dix centimes. Signatures illisibles.
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40324 - MENAN-SUCHET ( négociant )
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Localisation : Moroges / Année : 1868
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes de Henry De THÉSUT, propriétaire demeurant à Moroges, canton de Buxy, au profit de Charles SORDET, docteur en médecine demeurant à Ouroux. Acte dressé par Me Émile SOUCELIER, notaire Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: MENAN-SUCHET; DE BOIVEAUX; CHANAY; CHAMBION; VADROT; SERRAULT; MARTOREY; VACHEROT. Tampon du timbre. Timbre fiscal bleu de dix centimes. Signatures illisibles. Voir doc.40327.
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38976 - BONNAMOUR ( Agent voyeur )
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Localisation : Buxy / Année : 1860
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour prêt d'une somme de trois mille francs. Par Claude BONNAMOUR, agent voyeur, époux d'Anne GUCLON, demeurant à Buxy. Pour Charles CHANU, négociant, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Émile DEFRANC, notaire à Chalon-sur-Saône. Timbre de quittance de 10ct, collé, première page.
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38962 - MAUGUIN ( Propriétaire )
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Localisation : ??? - - Buxy / Année : 1858
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Certificat de la conservation des inscriptions d'hypothèques, au bureau de Chalon-sur-Saône. Concerne cinq inscriptions. (Du 4 mars 1852) Au profit d'Annette PARRET, veuve ADENOT, marchant de vins, à Chalon-sur-Saône. Et consorts ADENOT. Contre, MAUGUIN, fils, propriétaire, et marchand tuilier, demeurant aux Vallottes, canton de Buxy. (Du 3 avril 152) Au profit de Claude Charles Henry RICHER, capitaine d'habillement au 72ème de ligne en garnison à Avèsnes. Contre, Pierre MAUGUIN, propriétaire tuilier, époux de Jeanne DESHAIREs, demeurant à Vallottes, commune de Chenôves. (Du 14 juillet 1853) Au profit de Louis LELONG, rentier, demeurant à Chalon-sur-Saône, cessionnaire de Mme Saint-Loup. Contre, Pierre MAUGUIN. (Du 24 janvier 1854) Au profit de Marthe Josephine BOULANGER, propriétaire, demeurant à Chalon-sur-Saône. Contre, Philibert Prosper BOULANGER, ancien négociant, juge de paix, époux de Marie BUY, demeurant Chalon-sur-Saône. (Du 3 février 1857) Au profit de Jeanne Rosalie MAUGUIN, veuve de FRançois MAUGUIN, propriétaire, demeurant à Champtorgeuil. Contre, Pierre MAUGUIN, et ses héritiers. Tampon du timbre.Document relié, par couture.
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38957 - CHANTEREAU ( Propriétaire )
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Localisation : Marcilly-lès-Buxy / Année : 1854
Type d'acte : Certificat inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Certificat de la conservation des hypothèques, au bureau de Chalon-sur-Saône. Contre, Claude CHANTEREAU, propriétaire cultivateur, demeurant à Boujolles, commune de Marcilly-lès-Buxy. Tampon du timbre.
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38949 - BURIGNOT ( Propriétaire )
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Localisation : Buxy / Année : 1852
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de coupe de portion de bois, situé sur la commune de Mervaux, appelé "le Grand Bois", coupe de quatre hectares. Par Jean AULOIR, greffier de la justice de paix de Buxy. Lequel est mandataire du vendeur, Jacques Étienne René (C?) BURIGNOT de la VARENNE, chevalier de la Légion d'honneur, propriétaire, demeurant au lieudit de Chenevelle, commune de Buxy. Pour l'acquéreur, Jean DIOT, officier retraité, chevalier de la Légion d'honneur, négociant, demeurant à Saint-Martin. Tampon du timbre.
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38974 - PERRET-MORIN ( )
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Localisation : Buxy / Année : 1838
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Document incomplet. Convention de baïl à ferme. Entre, le propriétaire, PERRET-MORIN, et le preneur, TRIBOULET, territoire de Buxy, au lieudit "Aux Grands Champs". Tampon du timbre. Acte dressé par Me Charles Antoine CALLARD, notaire de Buxy. Voir doc. n°38944.
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6136 - DRILLIEN ( vigneron )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Buxy / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre, d'une part, Louis DRILLIEN, de Buxy, Pierre DRILLIEN, de Chenove, Jeanne DRILLIEN, sur des deux précédents, domestique, Benoit LETOURNEAU, époux de Lazare DRILLIEN, de Chenove, et Louis CHANCRE, de Bissey-sous-Cruchaud, époux de Marie DRILLIEN, nièce des précédents, tous vignerons, et, d'autre part, Louis-Joseph SIMON, propriétaire à Joncy. On nomme Charles Pierre Marie François BERTHET, notaire à Saint-Boil, et autres.
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38950 - ROUSSOT ( Propriétaire marchand horloger )
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Localisation : Chalon-sur-Saône / Année :
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de mariage. Entre, François ROUSSOT, propriétaire marchand horloger, demeurant à Chalon-sur-Saône, fils de Vincent ROUSSOT, propriétaire, et de Marguerite MONJAN. Et la future épouse, Marie Hélène MOREL, propriétaire, fille de Claude MOREL, propriétaire, demeurant à Sevrey, canton de Chalon-sur-Saône, et d'Antoinette BADOR, sa veuve, épouse en secondes noces de François Alexis MILLET, propriétaire et instituteur, demeurant Culles. Tampon du timbre. Acte de Charles Pierre Marie François BERTHET, notaire de Saint-Boil, canton de Buxy, Saône et Loire. Document incomplet.
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