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3988 - PALLAS ( ? )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Chagny / Année : 1934
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Marie Louise HOFSTETTER, en son vivant sans profession demeurant à Beaune, veuve de Charles Nicolas PALLAS, décédée à Beaune le 16 juillet 1934, laissant pour seule héritière sa file unique Antoinette Marie Joséphine PALLAS, épouse de Joseph Eugène GARNIER, employé de chemin de fer, à Chagny, etc. Oncite Eugène MATHIEU, notaire à Beaune.
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44669 - MONTANTÊME ( propriétaire )
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Localisation : Le Breuil / Année : 1893
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Bail au nom de Jean-Baptiste BOTHIER, propriétaire demeurant à Le Breuil. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : BOTHIER; DUGELAY; PUZIN; MASSON; GAILLETON; GEORGES; SAUZET; GROSBON; CHAGNY; DUTAUT; LAJAY; LAUZET; GOBET; CARRON; ; BUEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44206 - CHAGNY ( sans profession )
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Localisation : Besançon / Année : 1886
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Besançon au nom de Jean-Léon CHAGNY, sans profession demeurant à Besançon. Autres noms cités : POSTANQUE; PIERRECY; BEUNET; JEVREY; BOITEUX; MENARD; BROGLIE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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39356 - GAMBUT-JANDOT ( Tourneur en poterie )
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Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1882
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Donation entre-vifs. Entre, Jean Batiste GAMBUT, tourneur en poterie, demeurant Chalon-sur-Saône. Et son épouse, Marie JANDOT. Liste de l'apport en meubles, objets mobiliers et argent, par Marie JANDOT dans la communauté légale de biens, formée par son mariage avec Jean Batiste GAMBUT. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Charles CARRÉ, notaire demeurant à Chagny (Saone et Loire). Timbre de quittance de 10 cts, collé sur couverture. Document relié par couture.
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45234 - GAUDRY ( propriétaire )
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Localisation : Torcy / Année : 1882
Type d'acte : succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Succession au nom de Léon GAUDRY, propriétaire demeurant à Torcy. Autres noms cités : MEUNIER; MERLE; BÊTE; MENOS; FRANÇOIS; PAQUIS; MOLLARD; FAGE; MOREL; ROUSSEAU; LACOUR; DEMORTIÈRE; CHAGNY; BIDAULT; PINCHOT; MOROGE. Tampon du timbre.
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44221 - PIERREY ( propriétaire )
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Localisation : Besançon / Année : 1880
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Augustine-Marie PIERREY, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités : PAGNIER; CHAGNY; ETEVENARD; FAERZLER. Tampon du timbre.
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44317 - LARDET ( propriétaire )
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Localisation : Lancié / Année : 1873
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Liquidation et partage au nom de Philibert LARDET, propriétaire demeurant à Lancié. Acte dressé par Me SORNIN, notaire à Beaujeu. Autres noms cités : BIDON; CERREL; CHAGNY; BERTHAUD; COLLIER; CONDU; BERLOTY; MERAS; BURGAUD; JAL; COLLONGE; RAMBAUD; CHEMARIN; MAHUET; JAL; MEZERAC; ALGUIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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39339 - BONNOT ( )
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Localisation : Fontaines / Année : 1873
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Succession et partage à l'amiable entre héritiers d'Anne PUYOT, épouse de Jean Baptiste BONNOT, décédée à Fontaines le 27 décembre 1875. Laquelle laisse pour héritiers: Jean Baptiste BONNOT, son fils, mari de Philiberte GRILLOT, et Claudine BONNOT, sa fille, épouse de Nicolas PICORNOT. Autres noms cités, après le décès de Jean Baptist BONNOT: Claudine BONNOT, sa fille, et Anne BONNOT, sa petite fille. Répartition par lots de tous les biens se situant sur le territoire de Fontaines-lès-Chalon. Acte dressé par Me Antoine MAUGUIN, notaire demeurant Rully, canton de Chagny (Saône et Loire). Tampon du timbre.
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40154 - CHAUVENET ( Propriétaire )
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Localisation : Meursanges / Année : 1869
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication d'un immeuble à Jacques CHAUVENET, Propriétaire demeurant à Pleuvey, par Jean GIBOULOT, propriétaire, et son épouse, Blandine NEUZELET, demeurant ensemble à Champforgueil (Saone-et-Loire). .Acte dressé par Me VERRIER, notaire à Beaune et, successeur de Me HUOT. Autres noms cités: Philibert GIBOULOT; Me SERTE, notaire à Chagny. Document relié par coutures, avec à la première page, sur un petit papier collé à la première feuille, la quittance d'une somme perçue par monsieur GIBOULOT, de la part de monsieur CHAUVET. Tampon encre verte, et signature du notaire VERRIER. Tampon du timbre. Voir doc.40150.
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40325 - RAMUS ( propriétaire )
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Localisation : Chagny / Année : 1867
Type d'acte : Tutelle - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte du tribunal de Chagny qui confère le droit de tuteur légal à son oncle germain, Jean-Pierre-Hippolyte RAMUS, propriétaire aux Vallotes, commune de Chenoves, sur la mineure Eugénie-Antoinette RAMUS. Acte dressé par Me Émile-Édouard FAUCHER, juge de paix du canton de Chagny, et assisté de Jean-Marie VALLOT, greffier. Autres noms cités: CHASTAIGNOL; SOUCELIER; BONNET; THEURIET; BARTHÉLÉMY; COSTE; CHAISE; CHARONNEL; BELLENAN; BLONDEAU. Tampon du timbre. Tampon du tribunal de Chalon-sur-Saône. Signatures illisibles.
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38966 - VIOLOT ( Médecin )
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Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1862
Type d'acte : radiations d'hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Conservation des hypothèques au bureau de Chalon-sur-Saône. Certificat de deux radiations partielles d'inscriptions de saisies. 1°) Faite en 1853, au profit de Claude Anne VIOLOT, médecin, demeurant à Chalon-sur-Saône. Contre, Joseph Clément Adolphe AVON, propriétaire, ancien officier de cavalerie et chevalier de la Légion d'honneur,et Melle Marie Clémence Elvina AVON, demeurant même commune. 2°) Faite en 1860, au profit de Marie Alix, veuve de JEAN GAND, marchand épicier à Chalon-sur-Saône, autre adresse, Aleye, canton de Chagny, mère de Pierre GAND. Contre, la succession de Joseph Clément Adolphe AVON, et les héritiers de Marie Clémence Élvina AVON, et de Jean Marie Camille AVON, militaire. Nombbreux autres noms cités. Tampon du timbre. Voir doc. n°38947.
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40156 - CHAUVENET ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Meursanges / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre labourable, au lieudit "Les grandes mares", au finage de Meursanges, à Jacques CHAUVENET-GARNIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à pleuvey; par Pierre GIBOULOT, propriétaire, demeurant à Remigny. Acte dressé par Me DERRAULT, notaire à Chagny. Autre nom cité: BIGOT. Tampon du timbre. Signatures: CHAUVENET; GIBOULOT. Annotation à la fin du document: Monsieur GIBOULOT certifie avoir reçu somme de quatre cent francs de la part de monsieur CHAUVENET. Voir doc.40150.
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38343 - GALLE ( Propriétaire rentière )
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Localisation : Lyon / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une pièce de vigne, située en la commune de Dardilly, sur le territoire de Rochagny. Par Eugénie CHAZEL-ROUVILLE de VILLEDIEU, veuve de Jean Pierre GALLE, propriétaire, rentière, demeurant à Lyon, 3 place Saint-Laurent. Pour l'acquéreur, Dame FLEURIE-BELLE, veuve de Pierre BROSSON, cultivatrice, demeurant à Dardilly, hameau de la Crépillère. Autres noms cités, Claude BALMONT, géomètre, demeurant à la Tour de Salvagny, et Jean Claude DUPONT, boulanger, demeurant à Limonest. Tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document cousu.
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38948 - DUCROT ( Cultivateur )
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Localisation : Fontaines / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de dix sept ares de terre, sur le territoire de Fontaines, au lieudit (A la mer ou au Chanliau). Par Pierre DUCROT, fils cultivateur, demeurant Fontaines. Pour l'acquéreur, Claude GRILLOT, propriétaire cultivateur, époux d'Anne GUYOT, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Victor PERRAULT, notaire à Chagny. Tampon à sec du notaire.
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38943 - PISSÈRE ( Marchande )
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Localisation : Chagny / Année : 1848
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Certificat de la conservation des hypothèques au bureau de Chalon-sur-Saône. Au profit de Élise PISSÈRE, marchande, demeurant à Chagny. Contre, Pierre ADAM, maréchal-ferrant, époux d'Anne CHOQUENOT, demeurant à Rully. Autre nom cité, Me PERRAULT, notaire à Chagny. Tampon du timbre.
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37234 - VERRIER ( Ouvrier patissier )
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Localisation : Lyon / Année : 1828
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance concernant le paiement de la vente d'une maison d'habitation, située commune de Chasselay. Par le vendeur, Antoine VERRIER, ouvrier pâtissier, demeurant à Lyon, quartier des Brotteaux, avenue de Saxe, chez CHARNAY, traiteur. Pour Louis RUSSIER, boucher, demeurant à Chasselet, mandataire de Benoist CHAGNY, son beau-père, demeurant même commune. Autres noms cités, Françoise VERRIER, soeur de Antoine, fille de Benoite PAYE (veuve VERRIER). Claude Benoist DELORME, boucher demeurant à Chasselay. Michel GÉNÉRAUX, entrepreneur de bâtiment et Étienne BAIL, cultivateur, demeurant tous deux à Chasselay, témoins appelés. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Chasselay, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Tampon du timbre.
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42610 - MAROT ( marchand )
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Localisation : Chagny / Année : 1773
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Jean MAROT, marchand demeurant à Chagny. Autres noms cités: LEROUX; PREPOGNON; BAILLY; ROPITTAU. Document relié par coutures. Tampon du timbre.
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42611 - LEROUX ( chirurgien )
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Localisation : Chagny / Année : 1760
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Louis LEROUX, chirurgien demeurant à Chagny. Autres noms cités: BOIRET; PAYELLE; MERCIER. Tampon du timbre.
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