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14 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
26425 - MAYOUX ( ? )

Localisation : Oullins / Année : 1940
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimen de la signature de Anne Marie Michelle MAYOUX, veuve de François RIVET, demeurant à Oullins, et de Pierre BONNY, directeur de l'office du lait à l'union du Sud-Est des syndicats agricoles de Lyon, y demeurant, certifiés par Paul PERMEZEL, notaire à Lyon.

35304 - LIMOUZIN ( Propriétaire )

Localisation : Mezel / Année : 1894
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl sur 25 années, entre Catherine LIMOUZIN, veuve de VALET, propriétaire, demeurant commune de Pérignat (Allier), et Pierre BOURGY, cultivateur, demeurant à Mezel (Puy-de-Dôme). Tampon de timbre fiscal.

35458 - CHAMBON ( Cultivateur )

Localisation : Mezel / Année : 1890
Type d'acte : Droit d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Requête en renouvellement contre, Pierre MOULY, fils,habitant de Millau, Pierre CHAMBON, fils, à Jean, cultivateur, habitant de Mezel.

35306 - PENNAUTIER ( Propreiétaire )

Localisation : Versigny / Année : 1881
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres, vignes et bois sur le territoire de Mezel, propriétés de Mme de PANNAUTIER (Léonore-Henriette-Zénaïs de JUNQUIÈRES, veuve de Amédée GUESCLIN de BEYNAGUET, comte de PENNAUTIER), propriétaire, demeurant au château de Versigny, canton de Nanteuil-le-Haudouin. Représenté par Jean-Philippe TAMISIER, expert-géomètre, demeurant à Chauriat. Acquéreurs, Gilberte PARRON, veuve de Claude GERMAIN, propriétaire-cultivateur, demeurant à Mezel, Henriette GERMAIN et Pierre BOURGY, son mari. Nombreux autres noms. Tampon de notaire, Me Hippolyte FRANCON, notaire à Mezel. Tampon de timbre fiscal ainsi que celuidu Bureau des Hypothèques de Clermont-Ferrand

35307 - BOURGIS ( Agriculteur )

Localisation : Mezel / Année : 1863
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Achats de droit de mitoyenneté d'un mur et d'une vigne. Par, François BOURGIS, fils de Antoine, cultivateur-propriétaire. Vendeurs, (mur) Jean GAILLARD, et Marie FOURNET, sa mère, tous de Mezel. Vendeur, (vignes), Benoit LEMAS, époux de Marie SUCHEIRE, fils de Charles, dit BENITOUX, marchand de pain, demeurant à Clermont-Ferrand. Autre nom cité, Me Germain DUMAS, notaire à Mezel. Tampon de timbre fiscal et de notaire.

35455 - BOURGIS ( Cultivateur )

Localisation : Mezel / Année : 1848
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription de créances hypothécaires. Au profit de, François BOURGIS, cultivateur, habitant de Mezel, héritier de Magdelaine BOURGIS, sa soeur, décédée à Saint-Bonnet, épouse d'Annet marcoux, agriculteur, du même lieu. Autre nom cité, DUMAS, notaire à Mezel. Tampon de timbre fiscal. Formulaire imprimé.

35475 - MARGADEUX ( Cultivateur )

Localisation : Mezel / Année : 1847
Type d'acte : Vente de vignes - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de vignes, par Antoine Jarron MARGADEUX, aîné, cultivateur, demeurant à Mezel. Acquéreur, François BOURGIS, fils d'Antoine, propriétaire et agriculteur, habitant de Mezel. Autres noms cités, François JOLY, maréchal-ferrant, Michel LEMAS, garde champêtre, témoins requis, tous deux de Mezel. (Autre doc. BOURGIS n°35471). Tampon de timbre fiscal.

37300 - VINCENT ( ? )

Localisation : Saint-Cyr-au-Mont-D'Or / Année : 1843
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Magdeleine GAGÉ, veuve de David VINCENT, demeurant en la commune de Saint-Cyr-au-Mont-D'Or. Pour François LORAS, propriétaire, tailleur de pierres, demeurant même commune. Autres noms cités, Louise LORAS, soeur de François, épouse de Simon PÉRONET, jardinier, demeurant Saint-Cyr-au-Mont-D'Or. Hugue LORAS, tailleur de pierres, veuf d'Antoinette MEZELLIER, demeurant même commune. Me LACOUR, notaire à Saint-Cyr. Témoins appelés, Claude François BOIN, maître de poste et Mathieu MATHIAS, cultivateur, demeurant à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Voir document n°37301.

37426 - LORAS ( Tailleur de pierre )

Localisation : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or / Année : 1838
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de biens, entre les héritiers d'Antoinette MEZELLIER, épouse d'Hugues LORAS. 1°) François LORAS, tailleur de pierre, demeurant Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, hameau de la Jardinière. 2°) Louise LORAS, lingère, demeurant même lieu. 3°) Hugue LORAS, tailleur de pierre, demeurant audit lieu, tuteur légal de Louise LORAS. Division en plusieurs lots, de maison, jardin et verger, vignes, terres et bois, par André ARGUILLIÈRE, expert géomètre à Saint-Dier-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Catherin CLÉMENT, boulanger, et Claude VIALON, tulliste, demeurant tous deux à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Clément François Marie LACOUR, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

35457 - BOURGIS ( Fermier )

Localisation : Mezel / Année : 1834
Type d'acte : Contrats de rentes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Réajustements, ratifications, consentements et autres adaptations consernant des contrats de rentes. En partie, fait à l'étude de Germain DUMAS, notaire à Mezel, autres notaires, RICHARD notaire à Billom, FIANCETTE. Nombreux noms cités, Antoine VERGNOL, fils de Jean, dit RATAS, Benoit LEMAS, Charles LEMAS, dit BENITON, Maddelaine GAILLARD, Pierre THIERS, Antoine JARROU, tailleur, Marie THIERS, tous cultivateurs et habitants de Mezel. Autres noms, Blaize CAILLOT, André GERMOT, Antoine BOURGIS, François VIDAL, François BOUTIN, LIGIER. Tampon de timbre fiscal. Voir autres doc. N°35449, 35451, 35455.

35471 - BOURGIS ( Cultivateur )

Localisation : Mezel / Année : 1815
Type d'acte : Vente et quittance - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente (d'un jardin) et quittance. Pour Antoine BOURGIS, cultivateur, demeurant à Mezel, par Antoine BESSERVE, fils de Clément, cultivateur, habitant de Dallet. Autre nom cité, Sébastien DUMAS, notaire résident à Mezel. Tampon de timbre fiscal.

35451 - CAILLOT ( Notaire )

Localisation : Billom / Année : 1815
Type d'acte : Contrat de baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document en deux partie. Contrat de baïl. Plusieurs années, 1727, 1738, 1788, 1815. Par Jean CAILLOT, fils et héritier de Blaize CAILLOT, écuyer, ancien conseiller au conseil supérieur de la ville de Clermont, habitant du même lieu. Autres noms cités, Pierre THIERS, Antoine BOURGIS, Antoine VIDAL, Jean GAILLARD, tous vignerons, demeurant audit lieu de Mezel. Dans la seconde partie du document se trouve une requête de CAILLOT de Bégon, chamoine de la cathédrale de Clermont, habitant audit lieu. Afin de toucher les rentes du baïl énoncé plus haut. Autres noms cités, Jean FAURE, notaire, André GERMOT, LEMAS, notaire. Tampon de timbre fiscal.

35449 - BOURGIS ( Cultivateur )

Localisation : Mezel / Année : 1808
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, Antoine BOURGIS, emprunteur, et Joseph Joachim MORREAU, propriétaire, demeurant à Mezel, prêteur. Autres noms cités, Jean François LAROCHE, notaire à Billom. Tampon de timbre fiscal.

35454 - VIDAL ( Cultivateur )

Localisation : Mezel / Année : 1796
Type d'acte : Reçu d'argent - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

François VIDAL, fils et héritier de Antoine (?). Magdelaine GERMOT, sa mère. Autres noms cités, Antoine BOURSY, cultivateur, Antoine ARMILLION. Tampon de timbre fiscal.