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9 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
26874 - MERCIER ( Propriétaire )

Localisation : Montréal-la-Cluse / Année : 1918
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine MERCIER, époux de Constantine GONNESSIAT, prpriétaires à Landeyron, commune de Montréal-la-Cluse, et Candide DELORME, propriétaire à Solomiat, commune de Leyssard. On cite Louis MOINAT, Alexis PUPUNAT, les frères THÈVENIN et autres.

36748 - PIZOT ( Entrepreuneur )

Localisation : Joyeuse / Année : 1878
Type d'acte : Ordonnance à saisie - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ordonnance à saisie et contre arrêt. Joint au document, 2 copies en paiement de créance. Pour Simon Eugène et Louis PIZOT, (frères), entrepreneurs de coulage, demeurant à Joyeuse pour le premier, et à Bellevue, commune de Montréal. Contre Antoine ALLOCHON, entrepreneur de travaux publics, demeurant commune de Saint-Etienne-de-Fontbellon. Tampons, du timbre, de ROUX, avoué demeurant à Privas. Timbre fiscal de 50c, oblitéré.

7587 - PICHOTTE ( marchand )

Localisation : F - Yonne - Avallon / Année : 1878
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste MOLEY, ancien négociant à Montréal (Yonne), décédé, ainsi que François Joseph PICHOTTE, ancien marchand boucher à Avallon, tuteur des mineurs Jeanne et Aimé MOLEY, nés de Jean-Baptiste MOLEY et de Pélagie Zoé GARNIER, tous deux décédés. On nomme maître LECLERC et Eugène Nicolas BILLARDON, tous deux avoués à Avallon. Voir doc. 7588.

7561 - BILLARDON ( avoué )

Localisation : F - Yonne - Avallon / Année : 1877
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Eugène Nicolas BILLARDON, avoué à Avallon, syndic de la faillite de Jean-Baptiste MOLEY, décédé, ancien négociant à Montréal, et François Joseph PICHOTTE, ancien boucher à Avallon. On nomme Jeanne et Aimé MOLEY, mineurs, enfants de feu Jean-Baptiste MOLEY et de Zoé Pélagie DELTHEIL. On cite d'autres noms.

7562 - MOLEY ( négociant )

Localisation : F - Yonne - Montréal / Année : 1877
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jeanne Marie Charlotte MOLEY, Charles Paul MOLEY, demeurant à Montréal, enfants mineurs de feu Jean-Baptiste MOLEY, négociant, et de feue Pélagie Zoé GARNIER, dudit lieu, enfants sous la tutelle de François Joseph PICHOTTE, leur oncle par alliance, ancien boucher, propriétaire à Avallon. On nomme aussi Joseph BAUDOIN, notaire à Montréal,François Isidore MOLEY, cousin des enfants, cultivateur à Chassignelles, et autres.

7560 - CADOUX ( propriétaire )

Localisation : F - Yonne - Montréal / Année : 1873
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Anne Catherine CADOUX, veuve d'Edme Simon Charles GARNIER, propriétaire à Montréal, Anna PICHOTTE, sa petite-fille, Maria et Gabrielle PICHOTTE, ses autres petites-filles sœurs de la précédente. On cite d'autres noms.

7559 - GARNIER ( bouchère )

Localisation : F - Yonne - Avallon / Année : 1868
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne Appoline GARNIER, épouse de François-Joseph PICHOTTE, boucher à Avallon, Pélagie Zoé GARNIER, épouse de Jean-Baptiste MOLEY, marchand de grains à Chassignelles, Constant Bernard VINCENT, marchand de grains et boucher à Paris, époux de Marie Louise Léonie GARNIER. On nomme Joseph BAUDOIN, notaire à Montréal (Yonne), maître YNGRAIRE, notaire à Paris, et autres.

1773 - DINOL ( )

Localisation : F - Ardèche - Montréal / Année : 1701
Type d'acte : Achat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Achat de sieur Jacques DINOL d'une terre à un certain MARQUET de Montréal. Ou Jacques DINOL DE LA COMBE (?).

24227 - TOULZE ( Propriétaire )

Localisation : Montréal-les-Sources / Année : ?
Type d'acte : Vente - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On trouve les noms de TOULZE, Géraud SALAT, LOUIS et autres. On cite Mont-réal (il y a plusieurs Montréal en France) et autres lieux. Document avec plan cadastral.