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6 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
35733 - MOUILLON ( Sans profession )

Localisation : Montoillot / Année : 1923
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de notoriété, par acte de décès. Concernant, Jeanne Célestine Caroline MOUILLON, sans profession, demeurant à Montoillot, canton de Sombernon. Autres noms cités, Jean Abraham Léon CHÂLON, propriétaire, demeurant au Château de Chaitly, neveu de Mme MOUILLON. Fils de, Marie MOUILLON, veuve de Henri CHÂLON, et soeur germaine de la défunte. Jeanne Eugénie GROSELIER, demeurant même commune, cousine de la défunte. Thomas Paul CARRIÈRE, menuisier, voisin. Pierre Victor CHATELAIN, clerc de notaire, demeurant à Pouilly-en-Auxois. Claude DUPIN, comptable, demeurant même lieu. Acte dressé par, Me MARSIGNY, notaire à Pouilly-en-Auxois. Cachet de l'Expédition et du notaire.

35678 - RICHARD ( Industriel )

Localisation : Pouilly-en-Auxois / Année : 1905
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de vignes sur le territoire de Remilly-en_Montagne. Par, Philippe RICHARD, industriel, et son épouse Marie Reine Pauline DENIZOT, demeurant Pouilly-en-Auxois. Ayant pour mandataire, Ernest VIRTELY, époux de Jeanne MARTENT (?), clerc de notaire, demeurant à Sombrenon. Acquéreur, Jean Baptiste CLÉMENCET, vigneron, demeurant même lieu. Acte dressé par Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampons, du notaire, du bureau des hypothèques de Dijon, du timbre fiscal. Reçu (Caractères imprimés) au nom de CLÉMENCET, situé au centre du document.

35687 - LAUTIER ( Propriétaire )

Localisation : Créancey / Année : 1902
Type d'acte : Échange - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de terres entre, Marie Louise LAUTIER, épouse de François MIGNON, propriétaire, demeurant à Créancey. Et, Marie Léonie (Dite Maria) MIGNON, épouse de Jules Paul Ernest LAUTREY, propriétaire à Blaisy-Bas. Autres noms cités, Élisabeth Suzane (L.), veuve de Claude Paul LAUTREY, Philibert NIEF, Claude SEGUIN, tous deux propriétaires, témoins requis. Acte fait par, Me Louis DOUSSOT, notaire à Pouilly-en-Auxois. Un reçu (formulaire du notaire) collé en dernière page, de LAUTREY-MIGNON, avec timbre de quittances.

27806 - CLERC ( Voyageur de commerce )

Localisation : Pouilly-en-Auxois / Année : 1894
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ludovic CLERC a vendu à Pierre CHAUVENET une maison située à Marigny et 3 pièces de terre. Le prix total a été fixé à 6000 francs.

44724 - PIOGEY ( propriétaire )

Localisation : Pouilly-en-Auxois / Année : 1820
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication au nom de Edme-Jean-Baptiste-Gerard PIOGEY, propriétaire demeurant à Pouilly-en-Auxois. Acte dressé par Me LEROUX, notaire à Gissey-sur-Ouche. Autres noms cités: PERRÉAU; LAMARCHE; LARDILLON; MORTUREAUX; RAMEAU: GALMAND; JOMAIN; THIERRY; CHEURIET; COLLAR. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

2641 - SERGENT-GUYARD ( propriétaire )

Localisation : F - Yonne - Avallon / Année : 1807
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean SERGENT-GUYARD, propriétaire à Avallon, et Claudine SAUTEREAU, veuve de Gabriel Pierre PIOGEY, notaire à Pouilly-en-Auxois. Voir doc. 2616.