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26960 - CHAMPONNOIS ( Cantonnier )
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Localisation : Sainte-Marie-sur-Ouche / Année : 1934
Type d'acte : Plan - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Plan avec les noms de J. BRUNOT, A. MIMEURE, CHAMPONNOIS et GOUDET (?). Concerne aussi Irénée BOITEUX, propriétaire cultivateur à Sainte-Marie-sur-Ouche, Madame NOEL, épouse d'uguste ROUGET, retraité audit lieu, feu Jean-Baptiste Victor CHAMPONNOIS, cantonnier audit lieu et veuf de Jeanne Françoise GAUTHIER, Angèle FAUCONNET (ou Mme ANGELLE, veuve FAUCONNET ?) et Jeanne TROP, épouse de MARINGER.
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35691 - DEREPAS ( Propriétaire )
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Localisation : Sainte-Marie-sur-Ouche / Année : 1929
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente par adjudication. Par, Alphonse DEREPAS, dit Claude, éclusier, et son épouse Marie Louise LAMBERT, demeurant à Sainte-Marie-sur-Ouche. Ainsi que, Jules René MAIRET, instituteur, et son épouse, Anne Anaïs Eugénie DEREPAS, demeurant à Chassey. Acquéreur, Jean Baptiste CLEMENCET, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne. Procès-verbal d'adjudication dressé par, Me Jules PERDIER, notaire à Sombernon. Autre nom cité, MONSAINGEON, cafetier à Remilly-en-Montagne. Tampon du notaire. Formulaire de procès-verbal en caractères imprimés. Documents liés en cahier.
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27496 - DEREPAS ( Éclusier )
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Localisation : Sainte-Marie-sur-Ouche / Année : 1927
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente faite à Monsieur CLEMENCET Jean-Baptiste.
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27494 - DEREPAS ( Éclusier )
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Localisation : Sainte-Marie-sur-Ouche / Année : 1926
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente faite à Monsieur CLEMENCET Jean-Baptiste.
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35672 - CHAMBRETTE ( Manoeuvre )
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Localisation : Sainte-Marie-sur-Ouche / Année : 1910
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une propriété, dite Les Mouillères. Par, Étienne CHAMBRETTE, manoeuvre, (Fils de Pierre Joseph CHAMBRETTE et de Pierrette CAUVARD, sa mère) et sa femmes Anne BRIVOT, tous deux demeurant à Sainte-Marie-sur-Ouche. Acquéreur, Jacob BINNINGER-PITOISET, propriétaire, demeurant à Arcey. Acte dressé par, Me V. BOITEUX, notaire à Mâlain. (Côte d'Or). Tampons du notaire et du bureau des hypothèqure de Dijon.
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38984 - BERTILLON ( Propriétaire )
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Localisation : Sainte-Marie-sur-Ouche / Année : 1880
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un corps de bâtiment comprenant, une maison d'habitation, une grange, une écurie, situé sur le territoire d'Arcey. Par les consorts BERTILLON; Antoine BERTILLON, propriétaire, époux de Françoise BERTILLON, demeurant Pont-de-Pany, commune de Sainte-Marie-sur-Ouche. Jean Baptiste BERTILLON-BRULETET, propriétaire, demeurant Arcey. Lequel est aussi mandataire de Jean Baptiste BERTILLON, charon, époux de Sophie COMMOT, demeurant Dijon. Pour l'acquéreur, Annette BERTILLON, employée de commerce, demeurant à Paris, rue Voltaire. Autre nom cité, Léon DEREPAS, clerc de notaire, demeurant Sombernon. Joint au document, un certificat de transcription , de la conservation des hypothèques de Dijon, et un certificat de radiation. Tampon du timbre. Tampon encre du bureau des hypothèques de Dijon. Acte dressé par MeGustave MASSON, notaire à Sombernon, Côte d'Or. Tampon encre rouge du notaire. Document relié par couture.
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24401 - GAUTHIER ( Propriétaire )
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Localisation : Sainte-Marie-sur-Ouche / Année : 1866
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bornage du climat dit Les Murots, à Sainte-Marie-sur-Ouche, établi par Eugène PESSARD, géomètre à Is-sur-Tille, pour Charles GAUTHIER, propriétaire audit Sainte-Marie. Cadastre concernant également Mlle COLAS, Michel BOITEUX (ou BOITEUR, BOITEUX-MIMEUR, BOITEUR-MIMEURE ?), André MIMEUR (ou MIMEURE ?), Jean-Baptiste MIMEUR et PELISSONNIER (?) tous propriétaires. Document en partie imprimé.
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27020 - BRUNOT ( Propriétaire )
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Localisation : Sainte-Marie-sur-Ouche / Année : 1847
Type d'acte : Contestation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Étienne DESTOT, percepteur, Pierre MICHARD FONTELLE, géomètre, tous deux à Sombernon, Jean BRUNOT, propriétaire à Saint-Marie-sur-Ouche, et autres.
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26951 - BELORGEY ( Rentier )
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Localisation : Blaisy-Bas / Année : ?
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Victor Paul BELORGEY, rentier à Blaisy-Bas, époux de Marie Marguerite LAURENT, et Antoine BELORGEY, cultivateur à Sainte-Marie-sur-Ouche, époux de Marie Jeanne Aurélie CONFURON. On cite les noms de CHIR, LARCHER et autres, ainsi que FLEURIER, généalogiste-archiviste à Paris, et PERDRIER, notaire à Sombernon.
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