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27196 - SAINSAULIEU ( Propriétaire )
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Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1906
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite MAUDUIT Edouard, LEFÈVRE Edmond, LE ROY Charles. Procès verbal dressé par Maitre DÉLIONS, notaire à Clermont.
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37501 - BOUVET ( Employé de commune )
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Localisation : Paris / Année : 1894
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Baïl à ferme. Par, 1°) Eugène BOUVET, employé de commune, époux de Rose Claire Marie Sophie CAUSTIER, demeurant à Paris. 2°) Louis Charles Gustave SAINSAULIEU , époux de Marie Marthe CAUSTIER, demeurant à la Mailleraye (Seine). Pour le preneur, Louis Marie Gustave HENNON, cultivateur, époux de Honorine HENNSIQUE, demeurant à Tricot. Désignation des sections louées dans différent terroirs. Signatures lisibles, BOUVET, CAUSTIER, SAINSAULIEU. Tampon du timbre.
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42845 - DARREAUT ( propriétaire )
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Localisation : Saulieu / Année : 1843
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Jacques-Étienne-Joseph DARRAUT, propriétaire demeurant à Saulieu. Autres noms cités: BAUCHERET; BRIGNARD; DERAGET; PICARD; HARDIVILLIERS. Tampon du timbre.
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42632 - SAUNOIS ( marchand )
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Localisation : Saulieu / Année : 1838
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
jugement du tribunal au nom de monsieur Alfred SAUNOIS, marchand d'étoffes demeurant à Saulieu. Autres noms cités: RENAULT; BONNARD; LECOEUR; MEUNIER; CHAPUIS; MORIZE. Document relié par coutures. Tampon du timbre.
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36637 - GROGNOT ( Prropriétaire )
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Localisation : Sussey / Année : 1817
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement pour une vente faite par expropriation forcée. Concerne les héritiers TERTARD. Sur, Jeanne GROGNOT, veuve de Jean Baptiste DERVOYER et Jean Baptiste Alexandre DERVOYER, demeurant au Maupas, commune de Sussey. Acquéreurs, Joseph ROMANET, propriétaire demeurant à Saulieu. Jacquette MOROT, veuve de François BELIN, propriétaire, demeurant à Sussey. Claude DUVERGEY, avoué demeurant à Beaune, Alexandre GRIGNARD, fermier demeurant à Ogny et Toussaint BULLIER, propriétaire demeurant à Sussey. LAFOUGE, autre acquéreur. Autres noms cités, s'agissant des héritiers, Françoise DERVOYER, veuve de Jacques TERTARD, de son vivant propriétaire au Maupas. Joseph CHOMARY, aubergiste, demeurant à Rouvray, époux de Antoinette TERTARD. Henri PERRIN, cafetier, demeurant à Arnay, époux de Anne TERTARD. Jean BROGNET, propriétaire demeurant dans le département du Rhône, époux de Marie TERTARD. Tampon du timbre. Tampon du Tribunal Civil de Beaune. Document relié. Plus copie de 6 pages.
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35167 - ? ( Hôpital )
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Localisation : Saulieu / Année : 1813
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Factures dues à l'hôpital de Saulieu (?). Sur les années, 1813, 16, 17.
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43644 - JAUCOURT ( propriétaire )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1794
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 71 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès verbal du jugement du tribunal civil et inventaire des meubles du château d'Arconcey au nom de Alexandre JAUCOURT, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: GATTULOT; BALLIOT; HUMBERT; BAROT; TAPIER; BULIOT; GOSSOT; DETANG; GRILLOT; BUREY; JOBARD; DEMARBRE; COQUEUGNIOT; TALVAUT; CLOMOT; MINEUR; MICHEA; JARLAUD; THEUREAU; PACAUT; PASCAL; ARASOCOS; FOLLOT; GOBLET; LAVERNE; FAUTEREAU; JOUARD; MITHARD; PIOGEY; JOSSERAUD; PIOTEL; GODARD; THEVENEAU; LAROUX; TONDARD; LUCOTTE; MANIÈRE; NIET; DAVERGUE; PICARD; BAILLY; BACHILLOT; RICHARD; TAMISEY; PARISOT; GRILLOT; CARRÉ; DUBOIS; CHAUSSIN; DAIRD; DUVERGEY; BOUILLOTTE; PASCHAL; MICHON; CHARTENET; VIREY; MAURICE; MINEUR; FOUDAR; TORELIN; CAIRE; ROY; MARBRE; COUSCIAT; JUOGEY; PETILLOT; LANDRIEU; RENAUT; LAUTEREAU; SAULIEU; VERRIÈRE; DUPAUT; AUDRIEU; JADOT; MOINGEOT; GODOT; VEGUIER; JOSSEREAUD; GROGNIOT; FOURNIER; BAUQUET; VELARD; REQUIER; JARLAUD; POLIE; VAVEY; BEATREAU; MILAUVOYE; BOULNIER; GREMET; CANET; DUPAU; SAUVAGEOT; DESCHAMPS; VAROTTEGOBY; UCLARD; TOURAIER; VELARD; POCARD; BRIOU; TRENIREY; TORCHIN; LHOMME; RIPARD; VAILLANT; TOUQUET; LAURAINE; MORELET; . Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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25443 - TESTAR ( Procureur )
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Localisation : Saulieu / Année : 1784
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
On cite Pierre BIZOAR, marchand, Jacques TESTAR, François BELIN, ainsi que René, Jacques, Pierre et Jean TAMISAY, et Paul TESTAR, ce dernier procureur à Saulieu. On cite d'autres noms.
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