Localisation : Meursanges / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Meursanges, aux lieudits "Le rachel", et "Le noirel", à messieurs 1°) Pierre CHAUVENET, marchant de bestiaux, demeurant aux Maisons-BIGOT; 2°) Louis SOMMET-CLERC, propriétaire-cultivateur, demeurant à Pleuvey; 3°) François-Chenu SIMARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Chevigny. A la requête de, 1°) Arthure PERDRIER, cafetier demeurant à Corgengoux, 2°) Alice CLERC, sans profession, épouse de Claude BRILLARD, propriétaire, demeurant ensemble à Savigny, 3°) Lucienne CLERC, blanchisseuse demeurant à Savigny-les-Beaune, veuve non remariée de Albert CORCOL, 4°) Marie PERDIER, sage femme, épouse de Léon LEGENDRE, chimiste, avec lequel elle vit à Paris, 47 avenue de la République, 5°) Pierre TIERCIN, cantonnier demeurant à Combertault, 6°) Marie TIERCIN, sans profession, épouse de Nicolas FOURRIER, sabotier, avec lequel elle demeure à Beaune, faubourg Saint-Nicolas, n°11, 7°) Adélaïde TIERCIN, célibataire majeure, domestique, demeurant à l'hospice de la charité à Beaune, 8°) Émile TIERCIN, garçon boulanger, demeurant à Dijon, quartier de Longwy, 9°) Léontine TIERCIN, majeure, employée demeurant à Saint-Germain en Loye, au n°2, rue de la République, 10°) Françoise-Marie-Sylvanie TIERCIN, épouse de Pierre MAUDIN, sommelier, vivant ensemble à Nuits-Saint-Georges, 11°) Alexandre GABY, poseur à la compagnie de Paris-Lyon-Marseille, demeurant à Dijon, quai GAUTHY, maison Besançon, 12°) Claudine MAUFOUX, célibataire majeure, sans profession, demeurant à Pleuvey, 13°) Marie MAUFOUX, sans profession, vivant à Troyes avec son époux, Félix-Marcelin MILLION, teinturier. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Beaune. Autres noms cités: BILLARD; CORCOL; MAUVIN; GABY; Me COST, notaire à Seurre; GILLOT; DEVENEY; VALLUET; BROCARD; Me CHOPARD, notaire à Seurre; Me MATHIEU, notaire à Seurre; LEYENDRE; GRAND; MISERAY; MABILLE; PETIT; DELERIN; JOUFFROY; Me MARIU, notaire à Beaune; JOIGNEAU; SIMARD; GRILLET; CHICARD; Me AUBROU, notaire à Paris; Me MARIN, notaire à Beaune; GIBAS; MENEY le LAUNEY. Document qui est composé, d'une couverture cartonnée orange, de feuilles quadrillées qui ont été reliées entre elles par coutures, et qui est l'addition de trois dossiers distincts (Le premier: Est l'acte de vente de pièces de terre fait au bureau des hypothèques par les requêrants ci-dessus à Pierre CHAUVENET; le deuxième: Fait et signé par le conservateur des hypothèques de Beaune, est un état exhaustif des inscriptions existant, aux noms de PERDRIER-TIERCIN, et qui sont mentionnées aux hypothèques de Beaune, à toutes dates au profit du crédit foncier ; timbre de quittance de dix centimes collée sur la dernière feuille; le troisième: trois certificats de radiation signés du conservateur du bureau des hypothèques de Beaune, aux noms de JACQUIN, DELERIN, et PERDRIER; plus une quittance de solde pour tout compte manuscrite de Jean-Baptiste GILLAS, propriétaire à Beaune, à Pierre CHAUVENET). Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Voir doc. 40150.

Localisation : Corgengoux / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compilation de deux adjudications faites pour l'une en 1909, et pour l'autre en 1894. Adjudications demandées par les mêmes requérant, c'est à dire, 1°) Étiennette MERLE, veuve de Pierre GALLOIS, blanchisseuse demeurant à Corgengoux; 2°) Claude CHARLES, charpentier demeurant à Labergement-les-Seurre, ce dernier agissant au nom et comme tuteur naturel et légal de Lucienne CARLES, sa fille mineure issue de son mariage avec Anne-Marie GALLOIS, son épouse décédée, propriétaire en son vivant. Acte dressé par Me HEITZ, notaire à Seurre. Autres noms cités: Me MASSON, avoué à Beaune; Jean-Baptiste-Alfred MASUYER, huissier; Pierre BEAULION-BADET; Louis-Philippe ROBLIN; Pierre-Louis JOSSERAND; Jacques GUILLOT; TRIMET; TROISARES; BOUDRIER; GAUTTERET; PROST; Me SÉRRIGNY, notaire à Seurre; Jean-Baptiste-Philibert GUILLEMIER; RICHARD; Pierre NAUDIN; Me JOUFFROY, notaire à Beaune; Jean-baptiste LEBLANC-TIERCIN; Alexandre MARÉCHAL; Document présenté sur papier spécial bleu pour les huissiers, avec tampons bleus, ayant pour mention, "copies d'exploits et significations de pièces". Tampon bleu de l'huissier Jean-Baptiste-Alfred MASUYER, huissier de justice auprès du tribunal de Beaune, et demeurant à Seurre. Tampon à sec spécifique, mentionnant le terme, "Copies". Signatures: GALLOIS; CARLESEUL; TÉRUSIVAS; CARLES; JOSSERAND; DELEROS;ROBLIN; HEITZ (notaire). Tampon bleu mentionnant que la lettre est remise sous enveloppe fermée.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Charnay-lès-Chalon / Année : 1896
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude THEVENIN, propriétaire, Joséphine VEROT (ou VEZOT ?), son épouse, Marie Angélique JOBARD, célibataire majeure propriétaire, Cyrien THEVENIN-VEROT, propriétaire, Jeanne VEROT, son épouse, tous de Charnay. On cite aussi Emond LHOMME, de Beaune, GRIVEAUD, notaire à Verdun-sur-le-Doubs, Claude GARNIER, négociant à Seurre, Marie CHAPUIS, veuve de Pierre BOULET, décédée à Ecuelles, propriétaire, etc. Document en partie imprimé.

Localisation : Corgengoux / Année : 1894
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par licitation aux enchères publiques de divers immeubles situés sur le territoire de Corgengoux, à la demande, 1°) de madame Étiennette MERLE, blanchisseuse, veuve de Pierre GALLOIS, demeurant à Corgengoux, et 2°) de Claude CARLS, charpentier, veuf de Anne-Marie HALLOIS, demeurant à Labergement-sur- Seurre, agissant au nom et comme tuteur naturel et légal de Lucienne CARLS, sa fille mineure. Vente adjugée, 1°) à monsieur CESSAS; 2°) à Hubert GUILLEMIN, propriétaire-cultivateur, et de Jeanne-NIQUET, sa femme, demeurant tous deux à la commune de Corgengoux; 3°) à Pierre NAUDIN, vigneron, et sa femme, Catherine ROGER, demeurant ensemble à Corberon; et 4°); à Richard de BEAUNE; 5°) à Jean-Baptiste LEBLANC-TURCIN, cultivateur demeurant à Corgengoux; 6°) à Alexandre MARÉCHAL-MÉNEAULT, cultivateur demeurant à Corgengoux; 7°) à Pierrre BEAULION-BADET, charron, demeurant à Corgengoux; . Acte dressé par Me Henri HEITZ, notaire à Seurre (Côte-d'Or), assisté de Louis-Philippe ROBLIN, maréchal férrant, et Pierre-Louis JOSSERAND, forgeron, tous deux demeurant à Seurre. Autres noms cités: Jacques LOULLOT; Charles BOUDU; Me SERRIGNY, notaire à Seurre; Jean-Baptiste-Hubert. Tampon de Charles ROBIN, huissier auprès du tribunal civil de Beaune et demeurant à Seurre. Tampons bleus des huissiers avec la mention: "Copies d'exploits et significations de pièces". Signature: ROBLIN. Tampon bleu mentionnant que la lettre est remise sous enveloppe fermée. Document rédigé manuscrit sur papier bleu spécifique des huissiers. Tampon à sec avec la mention, "copie". Voir doc.40133.

Localisation : Montjay / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 24 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces sur le territoire de Montjay, au nom de Claude LAHAYE, cultivateur demeurant même commune. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Autres noms cités: MICONNET; CHAPUIS; GUÉRAND; CLERC; VAUSARD; COLAS; CANET; REBOUILLAT; VANTARD; THIBERT; HURSAIS; MICHÉ; MOUCHON; GUICHARD; HORSEUSE; MONNOT; MAILLARD; MENAUD; PAUSET; REGNAUL; GUERILLOS; MASOYER; SEURRE; FLEURIOS; GENEVOIS; FAUTERELLE; MISEREY; CARRÉ; REY; GENOT; POULET; GRELEAUX; MILLONS; BALCHAZARD; CORNIER; MAZUE; TROSSAS; BOUDARD; OUDOS; PETIT; DURY; ROUX; CHANUSSOT; DENIS; POISON; DESGIGOT; CAPREY; JOVIGNOT; MICOUNET; GRAS; LAGRANGE; LOUIS; GRIZAU; BERLAND; THIBERT; CLÉMENT; COLAS; CHASSIGNOL; PERRON; PERNOT; MASUEV; CHARPENTIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GREMET.

Localisation : Corgengoux / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage de Corgengoux, par Pierre PARIZE, huissier demeurant à Seurre, avec son épouse Marie DUCORDEAU. Au profit de Anne RAGON, veuve de Claude GUILLEMIER, en son vivant propriétaire-cultivateur à Parruey (Corgengoux). Acte dressé par Me VERRIER, notaire à Beaune. Autres noms cités: Marie DUCORDEAU; SARMONNIER; BOUZERAND; Document relié par coutures, avec couverture semi-cartonnée. Tampon du timbre. Tampon encre bleue du notaire VERRIER. Signature: LAGARRE. Voir doc.40136.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1851
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de radiation au bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Au profit de Marie Catherine SANCY, veuve de Claude Louis Eugène TARUT, propriétaire, demeurant à Chalon-sur-Saône, place des Beaune. Contre, Bernard Michel Henry SEURRE, avocat, demeurant Dijon. Autres noms cités, Me DEFRANC, notaire à Chalon-sur-Saône. JULLIEN, avocat à Charolles. Tampon du timbre.

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1825
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concernant, succession et partage. Positionnement des lots. Il est aussi question de contract de mariage. Noms cités, Pierre ARVEUX, Henriette Adélaïde ARVEUX, épouse de Claude JOUARRE, boulanger à Seurre. Voir doc. n°35372.

Localisation : Labergement-lès-Seurre / Année : 1804
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Marie HENRY, veuve de feu Jean MARTIN, propriétaire à Bagnot, mère de Jean MARTIN fils, d'une part, et, d'autre part, Joseph NAUDIN, Claude GABUT, vignerons à Labergement-lès-Seurre, Pierre POULET aîné, Pierre MARTIN et Jacques BRENOT, propriétaires.