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35414 - BOISSEAU ( Notaire )
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Localisation : Vitteaux / Année : 1949
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Lettre de BOISSEAUX, notaire à Vitteaux, pour Jean Baptiste Camille Ernest LAMARCHE, cultivateur à Verey-sous-Drée, époux de Anne Marie Rosalie LAMBLIN. Concerne des actes de ventes à répertorier. Autres noms cités, Marcel Henri RENAULT MARIE, de Fontette, Paul Jules JACOTOT, de Saint-Anthot, Pierre MARIE LEVEQUE, de Fontette, Philibert LEVEQUE, de Fontette, Henri NOIROT DUPAQUIER, de Godan, Stéphane Félix Nicolas LABORDE, de Fontette. Lettre dactylographiée au dos d'un formulaire imprimé. Tampon du notaire BOISSEAU. Voir document n°35413.
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35686 - FRÉDÉRIQUE ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Mesmin / Année : 1935
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Adjudication par, 1ère, Augustine Léontine NOIROT, propriétaire, demeurant commune de Saint-Mesmin, veuve de Anatole FRÉDÉRIQUE, 2ème, Édouard Émile Auguste FRÉDÉRIQUE, propriétaire, demeurant au hameau de Fontette, 3ème, Pierre Claude Marcel Valentin FRÉDÉRIQUE, propriétaire, et son épouse, Marguerite GUILLOUX, demeurant à Drée. Acquéreur, Ernest LAMARCHE, propriétaire, demeurant à Verrey-sous-Drée. Acte fait par, Me Pierre GUEDENEY, notaire à Vitteaux. Tampons du notaire. Documents liés par cahier.
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35422 - LAMARCHE ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Hélier / Année : 1928
Type d'acte : Échange - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Échange de propriétés entre, Hyacenthe LAMARCHE, cultivateur, son épouse Léonie LAMBLIN, demeurant à Saint-Hélier, et, LAMARCHE Ernest, cultivateur, époux de Marie LAMBLIN, demeurant à Verrey-sous-Drée. Autres noms cités, Me BOITEUX, notaire à Malons, Me BOISSEAU, notaire à VITTEAUX, Me DEMONT, notaire à Sombernon. (Voir autre document, n°35388.)
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35388 - LAMARCHE ( Propriétaire )
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Localisation : Verrey-sous-Drée / Année : 1928
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Pierre CHAUDIER, propriétaire, demeurant à Lombernon, vend à Ernest LAMARCHE, propriétaire demeurant à Verrey-sous-Drée, plusieurs parcelles de terres et friches. Tampon de l'enregistrement fait à Vitteaux. (Voir autre doc. LAMARCHE, n°35387).
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27487 - BRISAC ( Société civile )
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Localisation : Dijon / Année : 1925
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Faite à Monsieur LAMARCHE. Étude de Maitre GUEDENEY, notaire à Vitteaux.
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35702 - LATREILLE ( Propriétaire )
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Localisation : Sombernon / Année : 1912
Type d'acte : Testaments - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Trois testaments de, Étienne LATREILLE, propriétaire, ex-véterinaire, domicilié à Sombernon. Avec un billet dactylographié de, Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Particularité, le défunt à fait plusieurs testaments. Le tout dépassant largement sa fortune. Autres noms cités, Frédéric Hugot LATREILLE, Frédéric LATREILLE MAUGRAS, famille LANTILLET (Frédéric, Émilie), Gabrielle DEMEZOY, femme de VIENNOT, DUMONT de VITTEAUX, cousine, MENNERET, cousin du défunt, Maxime DAVID, Marie GARNIER et Mme CHARACHE anciennes bonnes, Mme BOURRU, Mme BAILLY, autre ancienne bonne du défunt, Émilie LANTILLET, femme de CRÉPEY, MOUILLON, TAUPIN, Émilie GUERITTÉE, épouse de GROS. Acte dressé par, Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Documents épinglés entre eux. Tampon du notaire.
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35774 - DESRIVAUX ( Maître Sellier )
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Localisation : Saint-Mihiel / Année : 1909
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Achat d'une propriété située sur le territoire de Saint-Lunaire. Par, Charles DESRIVEAUX, maître sellier au quarentième régiment d'artillerie en garnison à Saint-Mihiel, époux de Marie DAGORNE, demeurant à Saint-Mihiel. Vente effectuée par, Émile BUGAULT, capitaine au long courts, demeurant à Saint-Enogat, époux de Rosa ESNAUX. Notes jointes, 1) lettre du notaire, C. COHEN, demeurant à Dinan. 2) Certificat de radiation, Conservation des Hypothèques de Saint-Malo. 3) Croquis de toiture de hangar. 4) État des inscriptions. Fait et passé à Dinan, en l'étude de Me BOUTTIER, notaire. Autre nom, Gaston Eugène Léon BRIONE, et Marguerite Pauline ROY, (Vitteaux), adresse écrite au crayon sur page de couverture. Cachet du notaire, Me BOUTTIER, demeurant à Dinan. Tampon du bureau des hypothèques de Saint-Malo
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40647 - MAÎTRE ( garçon boucher )
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Localisation : Vitteaux / Année : 1897
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes par Jean-Baptiste-Auguste-Paul MAÎTRE, célibataire majeur, garçon boucher, demeurant à Dijon, au profit de Pierre SIGOILLOT, rentier demeurant à Vitteaux. Acte dressé par Me Lucien LEBEAULT, notaire à Vitteaux. Autres noms cités: DUMOULIN; PETIT; DARCY; PRUDHOMME. Document à l'origine relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire LEBEAULT.
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39040 - LAMARCHE ( Rentière )
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Localisation : Paris / Année : 1878
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication, vente aux enhères, de terres appartenant aux consorts LAMARCHE et BAUR, et se situant sur la commune de Remilly-en-Montagne. Désignation, Terre labourable, "Les Issadre". Par, les vendeurs, 1°) Jeanne Celine LAMARCHE, veuve de Louis MICHEL, rentière, demeurant à Paris. 2°) Marie Émilie LAMARCHE, employée de magasin, demeurant Dijon. 3°) Jacques Frédéric BAUR, rentier, demeurant Dijon. Et, Jean Baptiste DUMOULIN, ferblantier, demeurant à Vitteaux, en qualité de tuteur datif, d'Irma et Louis BAUCHETET. Vente adjugé à Antoine MONSAINGEON, propriétaire, demeurant à Arcey. Mention de filiation et de propriété. Autres noms cités, Jean Baptiste Gérard PIOGEY, époux de Marie LAMARCHE, de Dijon, anciens propriétaires. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sobernon. Un timbre de 10ct, collé. Couverture pré-imprimée. Document relié par couture
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38798 - CHAMPONOIS ( Propriétaire )
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Localisation : Marcellois / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour un prêt de vingt mille francs. Par Nicolas CHAMPONOIS, propriétaire, et Genevièves COURTOIS, son épouse, demeurant à Marcellois, canton de Vitteaux. Pour leur créancier, Paul Étienne Eugène RAMEAU, propriétaire, demeurant à Lachaleur. Mention de l'inscription d'hypothèque. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Gustave MASSON, notaire de Sombernon, (Côte-d'Or). Tampon encre du notaire. Timbre de quittance, collé. Bas inférieur gauche du document déchiré. Document relié par couture.
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43476 - LAMARCHE ( propriétaire )
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Localisation : Turcey / Année : 1861
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Donation et partage au nom de Étienne LAMARCHE, propriétaire-cultivateur demeurant à Turcey. Acte dressé par Me LEMOINE, notaire à Salmaise. Autres noms cités: REFFROIGNET; MONTERCOT; CHAMBRETTE; DELLION; BORNIER; MAIRET; RAMEAU; GALAUD; POPON; BELIN; MICHEL; LAMBLIN; PALLANT; LACOFTE; GIGOT; VITTEAUX; BERNARD; PORCHEROT; POULIN; BRILLE; BOURCERET; LAPOTON; MARTENOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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39690 - LECOMPTE ( Propriétaire )
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Localisation : Vitteaux / Année : 1850
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Sommation, concernant saisie arrêt et opposition. Par un jugement rendu par le tribunal de Commerce de Dijon, le 14 mai 1847, au profit de Jean Baptiste LECOMPTE, propriétaire demeurant à Vitteaux. Contre, Louis MONOT, aubergiste, demeurant à Mâlain. Acte dressé par M. Louis MICHEL, huissier, près le tribunal de première instance de Dijon, demeurant Sombernon. Signature lisible : Louis MICHEL. Tampon du timbre.
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43321 - BRULARD ( propriétaire )
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Localisation : Vitteaux / Année : 1841
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une pièce de vigne au nom de Pierre BRULARD, propriétaire demeurant à Vitteaux. Autres noms cités: BOMARD; GOSSINET; BEAUDOT; FOUILLON; LOMBON. Tampon du timbre.
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40617 - CHAPPEAU ( Propriétaire )
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Localisation : Arcenant / Année : 1839
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de pièces de terre situées sur le territoire d' Agey, par 1°) Étienne CHAPPEAU, propriétaire demeurant à Arcenant avec son épouse Françoise VALLÉE, 2°) Pierre BISSEY, propriétaire demeurant à Saint-Mémiz, canton de Vitteaux, avec son épouse Janne MATHEY, au profit de Bernard GALMAND, propriétaire demeurant à Rémilly. Acte dressé par Me Denis MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: BENOÎT; BOUET; SEGUENT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.
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35808 - BELIN ( ? )
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Localisation : Vitteaux / Année : 1780
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance de M. de la COSTE, Seigneur de la Roche Taillée. Pour, BELIN, demeurant à Sessey. Autre nom cité, François BELIN, fils. Signé, BIDAUL.
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26654 - BELIN ( Marchand )
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Localisation : Sussey / Année : 1780
Type d'acte : Reconnaissance de rente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre François BELIN, marchand à Sussey-sous-Mont-Sait-Jean (= Sussey ?), au nom de Marie MOREAU, veuve de Claude BELIN, marchand audit lieu, et Jean Jacques DELACOSTE de ROCHETAILLÉE, chevalier et baron à Vitteaux. On cite d'autres noms.
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25996 - DEPARDON ( Laboureur )
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Localisation : Quincy-le-Vicomte / Année : 1657
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Catherin L...?..., laboureur à Arnay-sous-Vitteaux (?), Pierre DEPARDON, laboureur à Quincy-le-Vicomte (?). On cite Jacques PERRACHON et autres. Voir doc. 25997.
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26663 - FEVRET ( Notaire )
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Localisation : Vitteaux / Année : ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Lettre sginée ASSELIN, demeurant à Agey, concernant FEVRET, notaire à Vitteaux.
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